Obligation Equilibre Spirica Juillet 2023

Obligation Equilibre Spirica Juillet 2023 est disponible sur vos contrats d’assurance-vie NetLife 2⁽¹⁾ et NetLife⁽¹⁾ du 3 au 25 juillet 2023⁽²⁾.

Obligation Equilibre Spirica Juillet 2023 est un titre de créance de droit français présentant un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et une garantie du capital à l’échéance⁽⁴⁾. La garantie du capital offerte à l’échéance des 10 ans s’entend hors frais du contrat d’assurance-vie, hors cotisation de la garantie complémentaire en cas de décès et hors fiscalité et contributions sociales liées au cadre d’investissement.

Valable sur les contrats :

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Présentation du titre de créance Obligation Equilibre Spirica Juillet 2023

L'investissement sur ce support présente un risque de perte en capital

Obligation Equilibre Spirica Juillet 2023 est un produit de placement d’une durée maximale de 10 ans dont les caractéristiques sont les suivantes :

Ses avantages :

Si l’Obligation est souscrite pendant la Période de Souscription et conservée jusqu’à la Date de Remboursement Optionnel ou jusqu’à la Date d’échéance, le 28 juillet 2033, l’investisseur bénéficie d’un remboursement de l’intégralité du Capital⁽³⁾ majoré de :

• 4,72%⁽³⁾ par année écoulée à 3, 4, 5, 6, 7, 8 ou 9 ans, soit un TRAB⁽⁵⁾ compris entre 4,51%⁽³⁾ (à 3 ans) et 4,01%⁽³⁾ (à 9 ans), si l’Emetteur exerce l’option de remboursement,
• Sinon 47,20%⁽³⁾ à l'échéance 10 ans, soit un TRAB⁽⁵⁾ de 3,94%⁽³⁾.

Ses inconvénients :

• En cas d’exercice de l’option de remboursement au gré de l’Emetteur, à partir de la 3ème année, l’investisseur pourrait ne pas être en mesure de réinvestir les produits du remboursement à des conditions de marché similaires à celles qui prévalaient au moment où l’investisseur a investi dans l’Obligation.
• L’échéance de l’Obligation n’est pas connue à l’avance, elle pourrait survenir à 3, 4, 5, 6, 7, 8 ou 9 ans en cas d’exercice de l’option de remboursement au gré de l’Emetteur, ou bien à 10 ans.
• L’investisseur doit conserver l’Obligation jusqu’à la Date de Remboursement Optionnel ou la Date d’échéance, pour bénéficier du Capital⁽³⁾ majoré du rendement.

Principaux facteurs de risque :

• Risque de perte en capital non mesurable a priori pouvant aller jusqu’à l’intégralité du Capital en cours de vie du placement. En cas de revente de l’Obligation avant l’échéance, le prix de revente dépendra des conditions de marché au moment de cette revente. Il existe un risque de perte en capital même à l’échéance en cas de défaut, de liquidation de mise en résolution de l’Émetteur.
• Risque de mise en résolution : Une procédure de résolution mise en oeuvre au niveau du Groupe Crédit Agricole ou de toute entité du Groupe Crédit Agricole, ou Amundi pourrait entrainer une baisse plus rapide de la valeur de marché des Titres. L’exercice de tout pouvoir en vertu de la DRRC ou toute suggestion d’un tel exercice au niveau du Crédit Agricole ou de toute entité du Groupe Crédit Agricole pourrait avoir une incidence significative sur les droits des Porteurs, le prix ou la valeur de leur investissement dans les Titres et/ou la capacité de l’Emetteur, de satisfaire à ses obligations en vertu des Titres. En conséquence, les Porteurs pourraient perdre la totalité de leur investissement dans les Tires et/ou ne pas recevoir la rémunération initialement prévue. Un investissement dans les Titres expose les Porteurs au crédit de l’Emetteur. Les Porteurs ne bénéficient d’aucune protection ou garantie du capital investi dans le cadre de leur investissement dans les Titres.
• Risque de liquidité : certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité de l’Obligation, voire rendre le produit totalement illiquide (absence d’acheteurs).
• Risque de crédit : l’investissement est exposé au risque de solvabilité d’Amundi et à sa capacité de remboursement. En cas de défaut, de liquidation ou de mise en résolution de l’Émetteur, l’investisseur s’expose au risque de non remboursement du Capital⁽³⁾ majoré du rendement⁽³⁾.
• Risque de marché : Toute vente en cours de vie de l’Obligation se fera au prix de marché en vigueur (déterminé notamment par l’évolution des taux d’intérêt, le niveau de financement d’Amundi ou la durée résiduelle) et pourra donc entraîner une perte non mesurable a priori par rapport au Capital⁽³⁾.
• Risque en cas d’exercice de l’option de remboursement au gré de l’Émetteur : à partir de la 3ème année, chaque année, l’Émetteur peut choisir de rembourser l’Obligation Equilibre Spirica Juillet 2023 par anticipation. La valeur de marché de l’Obligation ne devrait pas en principe augmenter de façon substantielle au-dessus du prix auquel elles peuvent être remboursées, soit au Montant de Remboursement Optionnel. Cela peut également être le cas avant toute période de remboursement.

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L'avenant au contrat doit impérativement être réceptionné par l’Assureur avant le 25 juillet 2023, 16h00.

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