Docuthèque du contrat de capitalisation

Documents relatifs à la souscription et à la gestion du contrat de capitalisation : "Croissance Capitalisation" :

• Bulletin de souscription  (à éditer en 2 exemplaires)
• Conditions générales
• Demande de prélèvement
• Option dynamisation du support en euros
• Option rééquilibrage des supports financiers
• Option de sécurisation des plus values
• Option stop loss ou arrêt des moins values
• Fiche d'arbitrage individuel
• Document permettant d'effectuer un versement exceptionnel
• Document permettant d'effectuer des versements programmés
• Document permettant d'effectuer un rachat partiel ponctuel
• Document permettant d'effectuer un rachat total
• Document permettant d'effectuer un changement de mode de Gestion
• Document permettant d'effectuer une modification administrative
• Demande d'Avance - Remboursement d'Avance
• Rachats Partiels Réguliers
• Demande de Renseignements complémentaires
• Optionnel : autorisation de prélèvement

Documents relatifs à nos deux fonds en euros

• Comparatif de nos deux fonds en euros
  
• Document concernant le fonds en euros "Internet Opportunités"
• Document concernant le fonds en euros "Sélection rendement"

Documents relatifs à la souscription, concernant les personnes n'entrant pas dans le cadre général :

• Attestation sur l'honneur de domiciliation principale en France
• Attestation de non-résidence fiscale
• Attestation d'expatriation
• Note fiscale du contrat d'assurance-vie souscrit par un non-résident