Accueil Le Contrat de Capitalisation
Comprendre le Contrat de capitalisation
Index de l'article
Comprendre le Contrat de capitalisation
Souscription du contrat
Les droits du souscripteur
Fiscalité du rachat
Fiscalité de la transmission
Comparaison avec l'assurance-vie

Comprendre le contrat de capitalisation

Le contrat de capitalisation est un placement à long terme.

Il possède une complémentarité avec le contrat d'assurance-vie. La combinaison des deux recèle souvent un fort impact patrimonial.

Le contrat de capitalisation a plusieurs spécificités :

  • Il ne dépend pas de la durée de vie du souscripteur
  • Il ne repose pas sur la couverture d’un risque
  • Il n’y a pas de caractère aléatoire

Le contrat de capitalisation offre la même liquidité grâce au rachat ou à l’avance, il peut garantir un emprunt et, le cas échéant, être arbitré.

Les différences avec le contrat d’assurance-vie :

  • Il ne comporte pas d’assuré.
  • Il peut être transmis du vivant du souscripteur ou à son décès. Le contrat est alors conservé par son donateur, son héritier ou son légataire.
  • Il peut être saisi par d’éventuels créanciers, ce qui n’est pas le cas d’une assurance-vie.