Fréquence Patrimoine Juillet 2023

Disponible sur vos contrats d’assurance-vie Croissance Avenir⁽¹⁾ et Croissance Vie avenanté⁽¹⁾, ainsi que vos contrats de capitalisation Croissance Avenir Capitalisation⁽¹⁾ et Croissance Capitalisation avenanté⁽¹⁾, du 5 mai au 1er août 2023⁽²⁾.

Fréquence Patrimoine Juillet 2023 est un titre de créance de droit français présentant un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l’échéance⁽³⁾, d’une durée maximale de 10 ans et adossé à l’indice Morningstar Eurozone 30 Basic Resources, Banks and Energy Decrement 50 Point Index GR EUR.

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* en cas d'activation du mécanisme de remboursement automatique anticipé ou si le niveau de l’Indice à l’échéance est supérieur ou égal à 68,5% de son niveau initial.

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Présentation du produit structuré Fréquence Patrimoine Juillet 2023

L'investissement sur ce support présente un risque de perte en capital

Fréquence Patrimoine Juillet 2023, d’une durée maximale de 10 ans, est adossé à l’indice Morningstar Eurozone 30 Basic Resources, Banks and Energy Decrement 50 Point Index GR EUR. Ses caractéristiques sont les suivantes :

• Du 7 août 2024 (inclus) au 8 août 2033 (exclu), si à l’une des dates de constatation quotidienne⁽⁷⁾, la performance de l'Indice est supérieure ou égale à la barrière dégressive de remboursement automatique anticipé depuis la date de constatation initiale (le 7 août 2023), le mécanisme de remboursement anticipé est automatiquement activé. L’investisseur reçoit alors l’intégralité du capital initial majoré d’un gain fixe plafonné d’environ 0,0274% par jour calendaire écoulé soit 10% par année écoulée depuis la date de constatation initiale (le 7 août 2023) (soit un Taux de Rendement Annuel Net⁽⁸⁾ maximum de 8,70%).
• À l’échéance des 10 ans, si le mécanisme de remboursement automatique anticipé n’a pas été activé précédemment et si la performance de l’Indice est supérieure ou égale à -31,5% depuis la date de constatation initiale (le 7 août 2023), l’investisseur reçoit alors l’intégralité du capital initial majoré d’un gain fixe plafonné d’environ 0,0274% par jour calendaire écoulé soit 10% par année écoulée depuis la date de constatation initiale (le 7 août 2023), soit un total d’environ 200,109589% du capital initial (le Taux de Rendement Annuel Net⁽⁸⁾ est alors de 6,09%).
• À l’échéance des 10 ans, si le mécanisme de remboursement automatique anticipé n’a pas été activé précédemment et si la performance de l'Indice est strictement inférieure à -31,5% mais supérieure ou égale à -50% depuis la date de constatation initiale (le 7 août 2023), l’investisseur reçoit alors l’intégralité du capital initial (le Taux de Rendement Annuel Net⁽⁸⁾ est alors de -1,00%).

Principaux facteurs de risque :

Avant tout investissement dans ce produit, vous êtes invité à vous rapprocher de vos conseils financiers, fiscaux, comptables et juridiques. Le produit est un instrument de diversification, ne pouvant constituer l'intégralité d'un portefeuille d'investissement. Vous êtes sur le point d'acheter un produit qui n'est pas simple et qui peut être difficile à comprendre. Les facteurs de risques présentés ci-dessous ne sont pas exhaustifs :

• Un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l’échéance dans le cas où Fréquence Patrimoine Juillet 2023 n’a pas été remboursé par anticipation et où le niveau de l'Indice a baissé à la date de constatation finale⁽⁷⁾ de plus de 50% par rapport à son niveau observé à la date de constatation initiale (le 7 août 2023). En cas de revente du produit à l’initiative de l’investisseur en cours de vie (hors cas de remboursement automatique anticipé), il est en effet impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possible. Le prix dépendant alors du cours, le jour de la revente, des paramètres de marché. La perte en capital peut être partielle ou totale.
• L’investisseur ne connaît pas à l’avance la durée exacte de son investissement qui peut varier de 1 an à 10 ans à compter de la date de constatation initiale (le 7 août 2023).
• L’investisseur peut ne bénéficier que d’une hausse partielle de l’Indice du fait du mécanisme de plafonnement des gains d’environ 0,0274% par jour calendaire écoulé, soit 10% par année écoulée (soit un Taux de Rendement Annuel Net⁽⁸⁾ maximum de 8,70%);
• L’indice Morningstar Eurozone 30 Basic Resources, Banks and Energy Decrement 50 Point Index GR EUR (MS 3050 GE Index) est calculé dividendes bruts réinvestis, diminué d’un prélèvement forfaitaire de 50 points d’indice par an, ce qui est moins favorable pour l’investisseur que lorsque les dividendes sont réinvestis sans retranchement. Si les dividendes distribués sont inférieurs (respectivement supérieurs) au niveau de prélèvement forfaitaire, la performance de l’indice en sera pénalisée (respectivement améliorée) par rapport à un indice dividendes non réinvestis classique. Sans tenir compte des dividendes réinvestis dans Morningstar Eurozone 30 Basic Resources, Banks and Energy Decrement 50 Point Index GR EUR, l’impact de la méthode de prélèvement forfaitaire en points d’indice sur la performance est plus important en cas de baisse depuis l’origine (effet négatif), qu’en cas de hausse de l’indice (effet positif). Ainsi, en cas de marché baissier continu, la baisse de l’indice Morningstar Eurozone 30 Basic Resources, Banks and Energy Decrement 50 Point Index GR EUR sera accélérée.
• L’investisseur est exposé à un éventuel défaut de paiement, de faillite et à une éventuelle mise en résolution de l’Émetteur (qui induit un risque de non remboursement) ou à une dégradation de la qualité de crédit (qui induit un risque sur la valeur de marché du titre de créance).
• Le rendement du produit Fréquence Patrimoine Juillet 2023 à l’échéance est très sensible à une faible variation de l’Indice autour des seuils de -31,5% et -50% par rapport à son niveau observé à la date de constatation initiale (le 7 août 2023).

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