Fréquence Patrimoine Décembre 2023
Disponible sur vos contrats d’assurance-vie Croissance Avenir(1) et Croissance Vie avenanté(1), ainsi que vos contrats de capitalisation Croissance Avenir Capitalisation(1) et Croissance Capitalisation avenanté(1), du 16 août au 11 décembre 2023(2).
Fort de son succès, le montant maximum de l'enveloppe du titre « Fréquence Patrimoine Décembre 2023 » est atteint. Par conséquent, le support est fermé à la commercialisation par anticipation à partir du 5 décembre 2023.
Fréquence Patrimoine Décembre 2023 est un titre de créance de droit français présentant un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l’échéance(3), d’une durée maximale de 10 ans et adossé à l’indice Bloomberg Eurozone DM Top 30 Banking, Consumer Discretionary and Energy Decrement 50 Points Index EUR.
* en cas d'activation du mécanisme de remboursement automatique anticipé ou si l'Indice ne subit pas de baisse strictement supérieure à 27% par rapport à son Niveau de Référence Initial à l'issue des 10 ans.
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Présentation du produit structuré Fréquence Patrimoine Décembre 2023
Produit structuré |
Produit émis par |
Accessible à partir de |
Durée d'investissement |
Indice |
Fin de commercialisation |
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Fréquence Patrimoine Décembre 2023 |
Morgan Stanley & Co. International plc(5). L’investisseur supporte le risque de défaut de paiement, de faillite et d'une éventuelle mise en résolution de l’Émetteur. |
50€ de versement |
10 ans (hors cas de remboursement automatique anticipé)(6) |
Bloomberg Eurozone DM Top 30 Banking, Consumer Discretionary and Energy Decrement 50 Points Index EUR |
11 décembre 2023 (support fermé à la commercialisation par anticipation à partir du 5 décembre 2023) |
L'investissement sur ce support présente un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l’échéance(3)
Fréquence Patrimoine Décembre 2023, d’une durée maximale de 10 ans, est adossé à l’indice Bloomberg Eurozone DM Top 30 Banking, Consumer Discretionary and Energy Decrement 50 Points Index EUR. Ses caractéristiques sont les suivantes :
- Si à l’une des Dates d’observation de remboursement anticipé, tous les jours calendaires ouvrés, du 16 décembre 2024 au 14 décembre 2033, l'Indice clôture à un niveau supérieur ou égal au niveau de la Barrière de remboursement anticipé dégressive du jour en question(7), le mécanisme de remboursement automatique anticipé est activé et l’investisseur reçoit, en Date de paiement de remboursement anticipé(7) concernée, l’intégralité du Capital Initial par anticipation plus un gain de 0,0274% par jour écoulé (soit un Taux de Rendement Annuel brut(8) maximum de 9,80%).
- Si en Date d’observation finale, le 15/12/2033, en l’absence de remboursement automatique anticipé, l'Indice ne subit pas de baisse strictement supérieure à 27% par rapport à son Niveau de Référence initial, l’investisseur reçoit en Date d’échéance, le 22/12/2033, l'intégralité du Capital Initial plus un gain de 3653 x 0,0274% (soit 200.0822%) au titre des 3653 jours écoulés jusqu’à la Date d’observation finale, le 15/12/2033.
- Si en Date d’observation finale, le 15/12/2033, en l’absence de remboursement automatique anticipé, l'Indice subit une baisse strictement supérieure à 27% mais inférieure ou égale à 50% par rapport à son Niveau de Référence Initial, l’investisseur reçoit, en Date d’échéance, le 22/12/2033, l’intégralité de son Capital Initial sans gain (le Taux de Rendement Annuel brut(8) est alors de 0%).
- Si en Date d’observation finale, le 15/12/2033, en l’absence de remboursement automatique anticipé, l'Indice subit une baisse strictement supérieure à 50% par rapport à son Niveau de Référence Initial, l’investisseur reçoit, en Date d’échéance, le 22/12/2033, son Capital Initial diminué de la baisse de l'indice. Dans ce scénario, l'investisseur subit une perte en Capital pouvant être partielle ou totale à l'échéance.
Principaux facteurs de risque :
Avant tout investissement dans ce produit, vous êtes invité à vous rapprocher de vos conseils financiers, fiscaux, comptables et juridiques. Le produit est un instrument de diversification, ne pouvant constituer l'intégralité d'un portefeuille d'investissement. Vous êtes sur le point d'acheter un produit qui n'est pas simple et qui peut être difficile à comprendre. Les facteurs de risques présentés ci-dessous ne sont pas exhaustifs :
- Un risque de perte en capital non mesurable a priori, en cours de vie en cas de sortie avant le terme de la formule (rachat total ou partiel, arbitrage, conversion en rente, décès), et à l’échéance.
- L'investisseur est par ailleurs exposé au risque de crédit de l’émetteur et/ou de son garant (faillite ou défaut de paiement). Il peut par conséquent subir une perte en capital totale peu importe le scénario de marché de l’unité de compte.
- La composition et le fonctionnement sous-jacent Bloomberg Eurozone DM Top 30 Banking, Consumer Discretionary and Energy Decrement 50 Points Index EUR (Code Bloomberg : BE30BCED).
- Le ou les mécanismes compris dans la formule de calcul pour déterminer la réalisation d’un gain ou d’une perte en fonction d’un scénario de marché.
- Le plafonnement du gain éventuel. L’investisseur peut donc ne pas profiter intégralement de la hausse du sous-jacent.
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(1) Croissance Avenir et Croissance Avenir Capitalisation sont respectivement un contrat d'assurance-vie et un contrat de capitalisation, de groupe de type multisupport.
Croissance Vie avenanté et Croissance Capitalisation avenanté sont respectivement un contrat d'assurance-vie et un contrat de capitalisation, individuels de type multisupport.
Ces contrats sont commercialisés par Epargnissimo et gérés par Suravenir - Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital entièrement libéré de 1 235 000 000 €. Société mixte régie par le Code des assurances - 232 rue Général Paulet, BP 103, 29802 Brest cedex 9. Siren 330 033 127 RCS Brest. Suravenir et Epargnissimo sont soumises au contrôle de l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (4 Place de Budapest - CS 92459 - 75436 PARIS CEDEX 09).
Le document d'informations clés du contrat d'assurance-vie Croissance Avenir et du contrat de capitalisation Croissance Avenir Capitalisation contient les informations essentielles de ces contrats. Vous pouvez vous procurer ce document auprès de Suravenir ou en vous rendant sur notre page Documents.
(2) Une fois le montant de l’enveloppe atteint (30 000 000€), la commercialisation du titre « Fréquence Patrimoine Décembre 2023 » peut cesser à tout moment sans préavis, avant le 11/12/2023, ce dont vous serez informé(e), le cas échéant, par le distributeur.
(3) L’investisseur prend un risque de perte en capital partielle ou totale non mesurable a priori si le titre est revendu avant la date d’échéance ou la date de remboursement automatique anticipé effective. Les risques associés à ce produit sont détaillés dans la brochure de présentation.
(4) Performance annualisée brute de frais annuels de gestion liés au contrat, avant prélèvements sociaux et fiscaux, hors frais éventuels au titre des garanties décès, aux options de gestion du contrat, et hors défaut de paiement et/ou faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur.
(5) Morgan Stanley & Co International Plc. S&P : A +, Moody’s Aa3. Notations en vigueur au moment de la rédaction de la brochure de présentation. Les notations ne sauraient être ni une garantie de solvabilité de l’émetteur, ni un argument de souscription. Les agences de notation peuvent les modifier à tout moment.
(6) Le remboursement automatique anticipé ne pourra se faire, en tout état de cause, avant la fin de la première année suivant la date de constatation initiale du produit.
(7) Pour le détail des dates, veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques financières du produit en page 12 de la brochure de présentation.
(8) Les Taux de Rendement Annuel bruts ainsi que les gains ou pertes résultant de l’investissement sur ce titre de créance s’entendent brut hors commissions de souscription et/ou frais d’entrée, de rachat, d’arbitrage liés, le cas échéant, au contrat d’assurance vie, de capitalisation ou au compte titres, et fiscalité et prélèvements sociaux applicables, et hors défaut de paiement et/ou faillite et/ou mise en résolution de l’Émetteur. Une sortie anticipée à l’initiative de l’investisseur (hors conditions de remboursement anticipé) se fera à un cours dépendant de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (niveau de l’Indice, taux d’intérêt, volatilité et primes de risque de crédit notamment) et pourra donc entraîner un risque de perte en capital partielle ou totale. Voir en page 2 de la brochure de présentation du produit pour la méthode de calcul des TRA.
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