Coupon Objectif Taux 2024

Disponible sur vos contrats d’assurance-vie NetLife 2⁽¹⁾ et NetLife⁽¹⁾ du 21 février au 25 avril 2024⁽²⁾.

Coupon Objectif Taux 2024 est un titre de créance de droit français présentant un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie⁽³⁾ et à l’échéance, d’une durée maximale de 10 ans et adossé au taux EUR CMS 10 ans.

Valable sur les contrats :

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Présentation du produit structuré Coupon Objectif Taux 2024

L'investissement sur ce support présente un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie⁽³⁾ et à l’échéance.

Fonctionnement du produit structuré Coupon Objectif Taux 2024

Coupon Objectif Taux 2024, d’une durée maximale de 10 ans, est adossé au taux EUR CMS 10 ans. Ses caractéristiques sont les suivantes :

• Le produit verse à l’issue de chaque année un coupon conditionnel de 5,30% nets⁽⁴⁾, si, à la date de constatation annuelle⁽⁷⁾, le taux EUR CMS 10 ans est inférieur ou égal à 3,20%.
• À l’issue des années 1 à 9, si à la date de constatation annuelle⁽⁷⁾, le taux EUR CMS 10 ans est inférieur ou égal à 2,20%, le mécanisme de remboursement anticipé est automatiquement activé. L’investisseur récupère alors le capital initial ainsi que le coupon conditionnel de 5,30% nets⁽⁴⁾ dû au titre de l’année.
• À la date d’échéance, si le mécanisme de remboursement anticipé n’a pas été automatiquement activé précédemment et qu’à la date de constatation finale le taux EUR CMS 10 ans est inférieur ou égal à 3,20%, l’investisseur reçoit le capital initial majoré d’un coupon conditionnel de 5,30% nets⁽⁴⁾, soit une valeur de remboursement de 105,30% du capital initial.
• À la date d’échéance, si le mécanisme de remboursement anticipé n’a pas été automatiquement activé précédemment et dès lors que l’investisseur n’a pas revendu le produit avant la date d’échéance, ce dernier bénéficie du remboursement de son capital initial, quelle que soit l’évolution du taux à la date de constatation finale (hors défaut de paiement et/ou de faillite et/ou de mise en résolution de l’Émetteur et/ou du Garant).
• Si à une date de constatation annuelle⁽⁷⁾, en cours de vie ou à échéance, le taux EUR CMS 10 ans est supérieur 3,20%, l'investisseur ne recevra aucun coupon conditionnel.

Principaux facteurs de risque :

Avant tout investissement dans ce produit, vous êtes invité à vous rapprocher de vos conseils financiers, fiscaux, comptables et juridiques. Le produit est un instrument de diversification, ne pouvant constituer l'intégralité d'un portefeuille d'investissement. Vous êtes sur le point d'acheter un produit qui n'est pas simple et qui peut être difficile à comprendre. Les facteurs de risques présentés ci-dessous ne sont pas exhaustifs :

• Un risque de perte en capital en cours de vie en cas de revente du titre de créance à l’initiative de l’investisseur. Il est en effet impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possible, le prix dépendant alors du niveau, le jour de la revente, des paramètres de marché. La perte en capital peut être partielle ou totale.
• Un risque de perte en capital en cours de vie en cas de sortie avant le terme de la formule si le cadre d’investissement du produit est un contrat d’assurance-vie, de capitalisation ou de retraite. Le dénouement ou le rachat partiel de celui-ci peut entraîner le désinvestissement des unités de compte adossées aux titres de créance avant leur date d’échéance.
• Dès que le mécanisme automatique de remboursement anticipé est déclenché, l’investisseur ne bénéficie plus des coupons pour les années restantes.
• L’investisseur ne connaît pas à l’avance la durée exacte de son investissement qui peut varier de 1 à 10 ans.
• L’investisseur est exposé à une dégradation de la qualité de crédit du Garant Société Générale (qui induit un risque sur la valeur de marché du produit) ou un éventuel défaut de l’Émetteur et du Garant (qui induit un risque sur le remboursement).
• Le produit ne bénéficie pas de la diversification du risque du fait d’être indexé au seul taux EUR CMS 10 ans.

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L'avenant au contrat doit impérativement être réceptionné par l’Assureur avant le 25 avril 2024, 16h00.

Valable sur les contrats :

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