Docuthèque de l'assurance-vie

Téléchargez le mode d'emploi du contrat Croissance Vie.

Documents relatifs à la souscription et à la gestion du contrat Croissance Vie :

• Bulletin de souscription (à éditer en 2 exemplaires)
• Conditions générales
• Demande de prélèvements
• Option dynamisation du support en euros
• Option rééquilibrage des supports financiers
• Option de sécurisation des plus values
• Option stop loss ou arrêt des moins values
• Fiche d'arbitrage individuel
• Document permettant d'effectuer un versement exceptionnel
• Document permettant d'effectuer des versements programmés
• Document permettant d'effectuer un rachat partiel ponctuel
• Document permettant d'effectuer un rachat total
• Document permettant d'effectuer un changement entre gestion libre et gestion pilotée
• Document permettant d'effectuer une modification administrative
• Fiche de renseignement pour les versements supérieurs à 150000 €

Documents relatifs à nos deux fonds en euros

• Comparatif de nos deux fonds en euros
  
• Document concernant le fonds en euros "Internet Opportunités"
• Document concernant le fonds en euros "Sélection rendement"

Documents relatifs à la souscription, concernant les personnes n'entrant pas dans le cadre général  :

• Attestation sur l'honneur de domiciliation principale en France
• Attestation de non-résidence fiscale
• Attestation d'expatriation
• Note fiscale du contrat d'assurance-vie souscrit par un non-résident

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